Mentions légales
Informations légales relatives au site TOD TV
Bienvenue sur le site officiel de TOD TV.
Les présentes mentions légales ont pour objectif de vous informer sur l’identité de l’éditeur du site, son hébergement, les conditions d’utilisation de ses contenus ainsi que les différentes responsabilités liées à son utilisation.
Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
01
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://todtv.fr/, est édité par :
TABERNACLE OF DAVID
Forme juridique : …………………………….
Adresse : Hengstenberg 77 Overijse 3090 Belgique
Téléphone : +33 7 6995 78 74
E-mail : contact@todtv.fr
Identifiant légal : …………………………….
02
Directeur de la publication
La direction de la publication du site est assurée par :
……………………………………………….
03
Hébergement du site
Le site todtv.fr est hébergé par :
HOSTIGEN
Adresse : …………………………….
Téléphone : …………………………….
Site web : …………………………….
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Présentation du site
TOD TV est une plateforme chrétienne francophone dédiée à l’annonce de l’Évangile, à l’édification des croyants et à la formation des générations futures.
À travers ses contenus et ses différentes initiatives, TOD TV propose notamment des enseignements bibliques, des programmes en ligne, des émissions, des ressources, des livres, des rassemblements et des projets destinés à servir la communauté chrétienne francophone.
La plateforme présente également les différents ministères, activités et projets portés dans le cadre de cette mission.
05
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site todtv.fr, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, éléments graphiques, documents, contenus audiovisuels et autres ressources, est susceptible d’être protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire ou autorisation préalable, ces contenus ne peuvent être reproduits, copiés, modifiés, distribués, publiés ou exploités, en tout ou partie, sans l’autorisation de leurs ayants droit.
Toute utilisation des contenus doit respecter les droits attachés aux œuvres et aux éléments diffusés sur le site.
06
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site todtv.fr de manière conforme aux lois et règlements applicables et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits de tiers.
L’accès au site et à ses contenus est proposé dans le but de permettre aux visiteurs de découvrir les activités, programmes, ressources, projets et actualités de TOD TV.
07
Responsabilité
TOD TV s’efforce de maintenir sur son site des informations accessibles, pertinentes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, l’éditeur ne garantit pas que l’ensemble des informations publiées soit exempt d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.
TOD TV ne saurait être tenu responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption temporaire du service, de difficulté technique ou d’indisponibilité de certaines fonctionnalités.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus accessibles sur le site.
08
Liens vers des sites et
services tiers
Le site peut contenir des liens ou intégrer des contenus provenant de plateformes et services tiers, notamment des plateformes de diffusion vidéo, des réseaux sociaux ou d’autres sites externes.
Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
TOD TV ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement, de la disponibilité ou des pratiques de ces services externes.
09
Données personnelles
Dans le cadre de certaines fonctionnalités du site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur contacte TOD TV ou utilise un formulaire disponible sur le site.
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et aux droits des personnes sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
10
Cookies et traceurs
Le site todtv.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à certaines fonctionnalités ou, lorsque cela est applicable, à la mesure d’audience.
Selon leur finalité, certains cookies peuvent nécessiter l’information et le consentement préalable de l’utilisateur.
Les modalités relatives à l’utilisation des cookies et des données personnelles sont précisées dans notre Politique de confidentialité.
11
Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter TOD TV :
E-mail : contact@todtv.fr
Téléphone : +33 7 6995 78 74
Adresse : Hengstenberg 77 Overijse 3090 Belgique
12
Mise à jour des mentions
légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées ou mises à jour afin de tenir compte de l’évolution du site, de ses fonctionnalités ou des informations relatives à son éditeur et à son hébergement.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.
Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
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